droits de douane, déclarations

Préparer son voyage

Avant de partir, il est indispensable de se renseigner :

• auprès de autorités françaises pour connaître ce que l'on peut ramener en France et dans quelles conditions (alcools, tabac, mais aussi vos objets personnels, comme des appareils ou des bijoux...),
• auprès des autorités du pays visité pour savoir quels produits ou objets ne peuvent pas être ramenés (objets d'art, espèces protégées...).

Voici quelques indications qu'il conviendra de vérifier, car les conditions et les limites varient de temps à autre.

Vous allez dans un pays membre de la Communauté Européenne

Vous allez dans un pays ne faisant pas partie de la Communauté européenne

Il faut payer des taxes lorsque l'on ramène des achats en France au-delà d'un certain seuil (tabac et alcool ne comptent pas dans ce montant) :

• 430 € par personne pour les voyageurs empruntant la voie aérienne ou maritime,
• 300 € par personne pour les autres voyageurs.
• 150 euros par enfant de moins de 15 ans.

Duty free

Les duty free sont des magasins situés sur les ferries ou dans les zones d'embarquement des aéroports. Les prix sont particulièrement intéressants pour les produits de luxe, les alcools et le tabac, lourdement taxés en France.
L'accès aux magasins duty free n'est pas autorisé lorsque l'on voyage d'un pays de la Communauté Européenne à un autre. La carte d'embarquement est pratiquement toujours vérifiée.
Il faut veiller à ne pas dépasser les quantités que l'on peut introduire en France.

Tabac, alcools

Limites à ne pas dépasser lorsque l'on revient d'un pays étranger à la communauté européenne:

• cigarettes: 200 cigarettes
• cigares: 50 cigares
• tabac: 250 g
• alcool fort (plus de 22°): 1 litre
• alcool de moins de 22°: 2 litres

Faux objets de marque, contrefaçon

Des imitations de vêtements, de montres, de sacs de grandes marques sont proposées dans de nombreux pays étrangers. Même pour son usage personnel et en quantité réduite, la détention de contrefaçons est interdite.
Voici les risques encourus:

• confiscation automatique du produit,
• amende pouvant aller jusqu'à 2 fois la valeur du produit original,
• éventuellement poursuites pénales de la part du fabricant.

Achats de tabac sur Internet

L'achat de tabac sur Internet est interdit quel que soit le pays où se trouve le site web.
Les tabacs achetés par Internet sont donc systématiquement saisis par les services douaniers.