 | Guide de l'impôt sur la fortune de Collectif Le particulier Commentaire Qui est imposable à l'ISF ? Quels sont les biens à déclarer ? Comment les évaluer ? Peut-on déduire des dettes de son patrimoine imposable ? Comment profiter des réductions d'impôts permettant de réduire son ISF ? Evaluez votre patrimoine et le montant de votre ISF à l'euro près ! Dans cet ouvrage vous trouverez des explications détaillées et de nombreux cas pratiques, pour profiter de toutes les décotes et de toutes les exonérations. Vous bénéficierez des conseils de nos spécialistes pour vous aider à remplir votre déclaration au mieux de vos intérêts. Ce guide répond à toutes les questions que vous vous poserez au moment de remplir votre prochaine déclaration. Un outil indispensable pour réduire votre ISF en toute légalité SommaireLes règles générales : le seuil d'imposition, les biens imposables, le foyer fiscal, le domicile fiscal, la déclaration, le paiement, les sanctions, les délais de prescription Les biens exonérés : liste exhaustive des biens personnels, professionnels, immobiliers, des titres, des objets d'art et de collection, des contrats, rentes et indemnités, des droits et des placements partiellement ou totalement exonérés d'impôt Les biens imposables : les biens immobiliers, les biens détenus en usufruit, le mobilier, les véhicules, les chevaux, les valeurs mobilières, les contrats, les bijoux, les liquidités et les créances Le passif déductible : les dettes déductibles, les dettes des biens exonérés, les dettes non déductibles Le calcul de l'ISF : l'application du barème, la réduction d'impôt pour personne à charge, le plafonnement de l'ISF en fonction du revenu L'ISF et le bouclier fiscal : la demande de restitution du trop payé, les impôts concernés par le bouclier fiscal, les revenus à retenir Annexes : la côte immobilière des principales villes les cours des actions, OAT et obligations la valeur de rachat des principaux Sicav, FCP et trackers les cours de change et de l'or la valeur de capitalisation des rentes viagères le coefficient d'érosion monétaire les principaux fonds d'investissement de proximité - FIP |
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 | Gestion fiscale du patrimoine de Pierre Fernoux Commentaire La gestion de patrimoine doit répondre à de multiples préoccupations de l'épargnant ou de son conseiller : sécurité du capital en actions ou en parts, investissements immobiliers, régularité des revenus, transmission aux enfants... Pierre Fernoux dégage, pour chaque type de placement, les principes d'une bonne gestion fiscale et la marche à suivre pour en profiter pleinement. Tous ces éléments peuvent conduire l'épargnant à conforter ou redéfinir sa stratégie patrimoniale. Sommaire Principes généraux La gestion et l'optimisation fiscales des placements en valeurs mobilières et autres droits sociaux La gestion et l'optimisation fiscales de l'immobilier nu La gestion et l'optimisation fiscales de l'immobilier meublé ou aménagé La gestion et l'optimisation fiscales des régimes de faveur et des produits exonérés La délocalisation des biens et des personnes à l'étranger Annexes |
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 | Précis de droit fiscal de la famille Impôt sur le revenu - Optimisation fiscale du patrimoine familial - Mariage, divorce, PACS, concubinage - Droits de donation et de succession, ISF de Frédéric Douet Commentaire Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'était encore spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Sont traités : l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement social de 2% et la contribution de 0,3% additionnelle à ce prélèvement) ; les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles et trust) ; l'imposition du patrimoine familial (ISF, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ; les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et contrats d'assurance vie) ; le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal. Les thèmes étudiés dans ce précis en font un ouvrage de référence permettant de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et des contribuables en matière de droit fiscal de la famille. Le recueil d'Exercices de droit de la famille (paru dans la même collection et écrit en collaboration avec Me François Lemaire, notaire à Caen) constitue le complément indissociable de ce précis. SommaireLe "bouclier fiscal" L'imposition des revenus familiaux L'impôt sur le revenu (IR) Les prélèvements sociaux Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial Aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine des couples Aspects fiscaux des modalités d'organisation de la propriété L'imposition du patrimoine familial L'impôt de solidarité sur la fortune Les impôts assis sur le patrimoine familial immobilier Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial Les droits de succession L'imposition des libéralités Régime fiscal des contrats d'assurance vie au regard des droits de mutation à titre gratuit Contrôle fiscal, contentieux fiscal, solidarité et gestion du risque fiscal Contrôle fiscal, contentieux fiscal et solidarité La gestion du risque fiscal |
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 | 150 conseils pour payer moins d'impôts - 2011/2012 de Les experts Europe 1 Commentaire Tous les cadeaux du fisc à chaque étape de la vie de famille. Des conseils d'avocat abordables pour payer moins d'impôts. Des optimisations fiscales pour constituer et transmettre votre patrimoine. Des exemples avec Jean Kipétro et Juste Cekifo pour faire les bons choix ! Impôts riment souvent avec opacité et complexité, parfois angoisse, voire contentieux. A l'aide d'astuces et d'exemples concrets, l'auteur traite en détail les questions que se posent les contribuables, précise les dernières évolutions réglementaires, aide le lecteur à maîtriser les méandres de l'administration fiscale. Patrimoine, revenus réguliers, Pacs, enfants, ISF, contrôle fiscal, etc. : toutes les situations sont détaillées et commentées de A à Z. Ce guide pratique complet est donc un outil d'aide à la décision, non seulement pour les options possibles sur les déclarations, mais aussi pour les événements de la vie privée. Sommaire Votre foyer : les atouts de votre situation Personne seule : chacun sa part Couple : le fisc maître de cérémonie Enfants : les pépites fiscales Personnes handicapées ou invalides : les aides du fisc Personnes âgées : les coups de pouce Décès : le dernier geste du fisc Votre quotidien : les carottes fiscales pour un meilleur revenu disponible Vos dépenses : les cadeaux bonus Bonifiez vos revenus réguliers Spot sur vos impôts avant de lever le bouclier fiscal Votre patrimoine : les bons filons Patrimoine : gardez votre bon sens Placements financiers : la chasse au trésor, Placements dans la pierre : le fisc favorise le bâtiment ISF - Réveillez votre fortune Transmission : gâtez moins le fisc Petite évasion internationale pour touristes en quête de paradis fiscaux Domicile fiscal : "home fisc home" Expatriation fiscale : attention aux paradis artificiels Contrôle et contentieux fiscal : le fisc reconnaît les siens Préparez-vous : un homme averti en vaut deux Contrôle fiscal : restez zen Vous n'êtes pas d'accord ? Défendez-vous ! Site du ministère des Finances : suivez le guide Annexes Jargon incontournable Modèles de courrier |
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 | Le fiscal de la gestion de patrimoine - 2011 La fiscalité du particulier - Avec version Internet de Nicolas Séraqui et Julien Séraqui Commentaire L'outil de la gestion de patrimoine Ce guide, devenu un classique de la gestion de patrimoine, est complètement mis à jour de l'actualité fiscale 2011 : instructions, décisions de rescrit, arrêts de jurisprudence et lois de finances. Durcissement des conditions du revenu à prendre en compte pour le bouclier fiscal, durcissement de l'accès à certains avantages fiscaux, durcissement du plafonnement global des niches fiscales: l'année 2011 est riche en nouveautés auxquelles il est nécessaire d'adapter la gestion du patrimoine. Complet et écrit dans un style clair, le livre est enrichi de nombreux exemples qui aident à la compréhension d'une matière chaque année toujours plus complexe. Pour une lecture immédiate, les nouveautés fiscales sont individualisées en écriture rouge ou en pages sur fond rosé. SommaireImpôt sur le revenu Traitements et salaires Rémunérations des dirigeants Pensions, retraites et rentes Revenus fonciers Plus-values immobilières Plus-values sur biens meubles Revenus de capitaux mobiliers Plus-values mobilières CSG, CRDS, prélèvement social Impôt de solidarité sur la fortune Taxe foncière et taxe d'habitation Droits d'enregistrement Dossier synthétique Assurance-Vie Dossier synthétique Successions Dossier synthétique Donations Dossier synthétique Divorce Rentes Location meublée PACS Concubins Transmission d'entreprises Non-résidents en France Contrôle de l'impôt Contentieux de l'impôt Recouvrement de l'impôt Annexes Index de la jurisprudence Index alphabétique à recherche rapide |
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 | Procédures fiscales et garanties des contribuables de Patrick Philip Commentaire La procédure fiscale confère de nombreuses garanties au contribuable. Le respect de ces garanties est assuré par des règles et formalités auxquelles l'administration fiscale est tenue de se conformer. A défaut, elle commet des erreurs dont certaines, qualifiées de substantielles, justifient la décharge de l'impôt. Toutefois, en raison du principe de l'indépendance des procédures certaines irrégularités, de nature substantielle, ne sont pas effectivement sanctionnées par le juge de l'impôt. L'influence du droit communautaire, la portée de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme et, plus récemment, le nouveau recours ouvert par l'article 61-1 de la Constitution, permettant de soulever, à l'encontre d'une disposition légale, une question prioritaire de constitutionnalité, sont autant de moyens dont le contribuable peut disposer pour contester le bien fondé des impositions. Cet ouvrage offre un panorama des différents arguments que le contribuable peut invoquer pour obtenir l'annulation de la procédure d'imposition. Il sera donc particulièrement utile à toutes les personnes qui ont à faire face à un contentieux fiscal. Sommaire La portée de l'erreur substantielle dans les procédures contradictoires L'effet des erreurs substantielles L'incidence des erreurs non substantielles La portée de l'erreur substantielle dans les procédures d'office Le principe jurisprudentiel de l'anesthésie des erreurs substantielles par l'imposition d'office Les exceptions au principe jurisprudentiel de l'anesthésie des erreurs substantielles par l'imposition d'office La portée de l'erreur substantielle et le principe de l'indépendance des procédures Les procédures menées à l'encontre de personnes distinctes Les procédures distinctes menées à l'égard d'une même personne La reconnaissance de garanties fondamentales en droit fiscal Les garanties de valeur constitutionnelle Les garanties résultant du droit européen Des règles fondamentales qui encadrent les investigations Délais et conditions d'actions en restitution et responsabilité de l'Etat |
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 | Vos droits, votre argent - 2011 Héritage, immobilier, justice, épargne, assurance-vie, vie privée, voisinage, impôts, famille, retraite, Internet de Collectif Francis Lefebvre Commentaire Une question de succession ? L'achat d'une maison ? Un problème de location ? Un litige de voisinage ? Le choix d'un placement ? La souscription d'une assurance-vie ? Un doute sur le calcul de vos impôts ? Vos droits, votre argent 2011, c'est plus de 1 600 pages de réponses précises et pratiques, avec des exemples et des lettres types pour faciliter vos démarches, faire valoir vos droits, protéger votre entourage et faire fructifier votre patrimoine ! Une 11e édition entièrement actualisée. A jour au 1er juillet 2010, elle inclut la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite Grenelle II, adoptée le 29 juin 2010, la loi relative au Grand Paris du3 juin 2010, la nouvelle question prioritaire de constitutionnalité et le projet de réforme des retraites présenté par le ministre du travail le 16 juin 2010. Avec Vos droits, votre argent 2011, vous bénéficiez de l'expertise reconnue des Editions Francis Lefebvre pour faire les bons choix ! |
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 | Préparer sa succession Donation, testament, assurance vie, SCI, régime matrimonial, adoption de Collectif Le particulier Commentaire Comment avantager son conjoint ou son concubin ? Comment rédiger son testament ? Dans quelles conditions faire un don à ses petits-enfants ? Une assurance vie doit-elle être réintégrée dans la succession ? Comment avantager un de ses enfants ? Quel est l'intérêt de faire une donation entre époux ? Quel est le montant des droits de succession ? Résolument pratique, ce guide propose un tour d'horizon complet des différentes techniques et règles de base à connaître pour préparer au mieux la transmission de son patrimoine et assurer l'avenir de ses proches. Qu'il s'agisse de protéger son conjoint, d'avantager son partenaire de Pacs ou son concubin, de transmettre à ses enfants ou directement à ses petits-enfants, d'assurer l'avenir d'un enfant vulnérable ou encore de partager dans une famille recomposée, cet ouvrage détaille les stratégies patrimoniales adaptées à chaque situation familiale. Une excellente aide pour revoir et compléter les dispositions déjà prises, ou commencer à préparer la transmission de son patrimoine. |
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 | Guide de l'impôt sur la fortune - 2010 Comment déclarer - Avril 2010 de Collectif Le particulier Commentaire Nouvelle édition 2010 Qui est imposable à l'ISF ? Quels sont les biens à déclarer ? Comment les évaluer ? Peut-on déduire des dettes de son patrimoine imposable ? Quelles sont les investissements à réaliser pour réduire votre ISF ? Pourrez-vous encore profiter en 2010 des réductions d'impôt mises en place en 2009 ? A qui s'adresser pour défiscaliser ? Le millésime 2010 du Guide de la déclaration d'ISF répond à toutes les questions que vous vous poserez au moment de remplir votre prochaine déclaration. A jour des dernières nouveautés inscrites dans la loi de finances pour 2010, il vous permettra d'évaluer votre patrimoine et votre ISF à l'euro près, grâce aux nombreux conseils de nos spécialistes. |
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 | Le fiscal de la gestion de patrimoine 2010 La fiscalité du particulier - Avec version Internet de Collectif éditions Séraqui Commentaire Ce guide, devenu un classique de la gestion de patrimoine, est complètement mis à jour de l'actualité fiscale 2010: instructions, décisions de rescrit, arrêts de jurisprudence et lois de finances. Durcissement des conditions du revenu à prendre en compte pour le bouclier fiscal, durcissement de l'accès à certains avantages fiscaux, durcissement du plafonnement global des niches fiscales, durcissement des mesures de contrôle de l'évasion fiscale : l'année 2010 est riche en nouveautés auxquelles il est nécessaire d'adapter la gestion du patrimoine. Complet et écrit dans un style clair, le livre est enrichi de nombreux exemples qui aident à la compréhension d'une matière chaque année toujours plus complexe. Pour une lecture immédiate, les nouveautés fiscales sont individualisées en écriture rouge ou en pages sur fond rose. |
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 | Les fiches pratiques du patrimoine 2010 Famille - Héritage - Impôts - Immobilier - Placements - Retraite de Collectif Intérêts Privés Commentaire Le plus sûr investissement pour recueillir les fruits de vos placements La référence juridique et fiscale de la famille et de ses conseils Tous les thèmes de la gestion patrimoniale sont envisagés : droit de la famille, succession, fiscalité du particulier, patrimoine, retraite et prévoyance... De nombreux conseils vous aideront à constituer et développer votre patrimoine, à organiser la transmission de vos biens dans les meilleures conditions, à tirer profit des avantages accordés par la loi. Accédez immédiatement à l'essentiel Une information claire et concise, structurée par fiches, Pour chaque thème abordé : la règle juridique, les contraintes fiscales, la stratégie à adopter. De nombreux tableaux récapitulatifs, À jour des dernières dispositions de la loi de finances 2010, et de l'actualité juridique réforme des droits de succession nouveau régime des investissements locatifs : la réduction "Scellier" relèvement du seuil d'imposition des plus-values sur les titres la nouvelle contribution sociale pour financer le RSA |
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 | Votre argent 2010 Tout savoir pour mieux le gérer et le faire fructifier de Nicolas Corato Commentaire Comment investir aujourd'hui ? Choisir un produit d'épargne ? Faut-il encore investir dans la pierre ? L'investissement boursier est-il payant ? Comment évaluer les risques ? Comment profiter des avantages fiscaux ? Pour répondre sereinement à toutes vos interrogations : Votre argent 2010 est La référence. Rédigé par les meilleurs spécialistes de la fiscalité et des placements, Votre argent 2010 vous permet de définir votre stratégie personnelle d'investissement pour gérer et faire fructifier votre patrimoine au mieux de vos intérêts. Tous les outils pour prendre les bonnes décisions : des cas pratiques pour vous projeter dans une stratégie de placement ; de nombreuses simulations avec des chiffres actualisés ; des conseils d'experts pour faire des choix avisés. |
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 | Guide de l'impôt sur la fortune 2009 de Olivier Puren Commentaire Des réponses aux questions que se posent les foyers imposables à l'ISF pour mieux évaluer leur patrimoine taxable, compte tenu des dernières mesures votées en août 2007 dans le cadre de la loi TEPA (nouvel abattement de 30% sur la résidence principale, nouveau bouclier fiscal...). Toutes les règles sont traitées de manière approfondie. L'ouvrage est conçu comme un outil d'aide à la déclaration. |
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 | I.S.F. - Le calculer, le gérer, le réduire... l'éviter Méthode et exemples de Hervé Jarrige-Lemas Commentaire Ces dernières années le nombre des contribuables assujettis à l'ISF n'a cessé de croître en raison de la hausse du prix de l'immobilier et des actions. Nombre de personnes se sont retrouvées dans des situations fiscales difficiles dues à un patrimoine immobilier devenu encombrant. La crise, au contraire, avec le reflux de l'immobilier et la chute de la Bourse devrait en diminuer le nombre, mais rendre d'autant plus sensible le besoin de gérer au plus près cet impôt. Etes-vous redevable de l'ISF ? Si c'est le cas, comment en réduire le montant, l'atténuer ou même rendre symbolique cet impôt sur la "fortune" qui frappe majoritairement des contribuables, certes aisés, mais non réellement fortunés. Cet ouvrage vous guidera dans toutes les réponses pour mieux comprendre cet impôt, le calculer et surtout le gérer au mieux de vos intérêts, exemples à la clé. |
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 | Guide fiscal de la bourse et des placements financiers
Nos conseils pour réduire la fiscalité de votre épargne en fonction de votre situation de Collectif Le particulier Commentaire Un guide de l'ensemble de la fiscalité applicable aux revenus et plus-values de placements financiers réalisés en 2008 par les particuliers. Enrichis de nombreux exemples pratiques, il constitue un véritable outil d'aide à la déclaration. Les parties des déclarations à remplir sont reproduites. Propose des règles à mettre en oeuvre toute l'année pour optimiser la gestion fiscale des placements. |
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 | Fiscalité, placements et réductions d'impôt - 2009 A jour des dispositions de la loi de finances 2009 de Gervais Morel et David Ecochard Commentaire Cette vingtième édition, à jour des dernières dispositions de la Loi de Modernisation de l'Economie et de la Loi de Finances pour 2009, comporte une analyse détaillée des règles en vigueur pour permettre à chacun d'optimiser ses options fiscales. Elle répond à trois objectifs : Rappeler les éléments fondamentaux en matière d'imposition des personnes. Appréhender les dernières dispositions fiscales pour en extraire les stratégies à mettre en œuvre. Permettre l'utilisation judicieuse des règles fiscales avec les conseils contenus dans les rubriques "Le coin du banquier", (plus de quatre-vingt-dix études dans cette nouvelle édition). |
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 | Guide de la déclaration de l'impôt sur la fortune - 2008 Nouvelles réductions d'impôts - Cerfa n°2725 - 2725-S-K - Toutes les stratégies à mettre en oeuvre pour réduire votre ISF dès cette année de Collectif Le particulier Commentaire Ce guide répond à toutes vos interrogations en matière d'ISF. Comment évaluer vos biens loués ? Comment profiter de la nouvelle décote de 30% sur votre résidence principale ? Qu'est-ce qu'une assurance vie rachetable ? Profitez des conseils de nos spécialistes pour évaluer votre patrimoine et votre ISF à l'euro près. Règles générales : le seuil d'imposition, les biens imposables, le foyer fiscal, le domicile fiscal, la déclaration, le paiement... |
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 | Gestion fiscale du patrimoine - 2008 de Pierre Fernoux Commentaire La gestion de patrimoine doit répondre à de multiples préoccupations de l'épargnant ou de son conseiller : sécurité du capital en action ou en parts, investissements immobiliers, régularité des revenus, transmission aux enfants... Pierre Fernoux dégage, pour chaque type de placement, les principes d'une bonne gestion fiscale et la marche à suivre pour en profiter pleinement. Tous ces éléments peuvent conduire l'épargnant à conforter ou redéfinir sa stratégie patrimoniale. |
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 | La fiscalité Impôt sur le revenu - Autres impôts personnels - Impôts sur les sociétés - TVA - Autres impôts sur les sociétés - Contrôle - Contentieux de P. A. Leveau et Georges Sauvageot Commentaire Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les différents aspects de la fiscalité. Mis à jour tous les ans, il intègre les dernières modifications fiscales en vigueur : évolutions des barèmes, des taux, de la LOLF, de la loi Borloo, etc. |
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 | Impôts, payer moins, c'est possible ! Choisir les bonnes options, exploiter les réductions d'impôts, utiliser les placements défiscalisés... de Eric Giraud Commentaire Des recettes très simples pour réduire vos impôts. Toutes les mesures de défiscalisation présentées clairement. Pouvez-vous déduire les frais de garde de vos enfants ? Assurance-vie, PEA, PERP... quels placements pour quelles réductions d'impôts ? Comment réduire ses impôts avec l'immobilier Robien ? Bailleurs : comment alléger vos impôts fonciers ? ISF : quelles solutions adopter ? Toutes les réponses sont dans ce guide, avec de nombreuses simulations et exemples concrets. |
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