Bientôt des vaches munies de masques à gaz ? On dirait une blague de fin de banquet, mais c'est très sérieux.
En moyenne, une vache produit en rotant 400 à 600 litres de méthane par jour et 600 à 900 litres de gaz carbonique.
A l’échelle mondiale, l’élevage contribuerait à hauteur de 18% aux émissions totales de gaz à effet de serre (FAO, 2006).

Le méthane dans la ligne de mire

Le méthane se forme pendant la fermentation des aliments dans la panse des ruminants. C'est, avec le gaz carbonique, l'un des principaux gaz à effet de serre. Mais la durée de vie du méthane dans l’atmosphère n'est "que" de 12 ans, contre 100 à 120 ans pour le gaz carbonique et le protoxyde d’azote. Une réduction des émissions de méthane aurait donc des effets plus rapides sur l’environnement.

Des vaches "propres"

Des chercheurs de l’Inra (site de Clermont-Ferrand-Theix) ont montré qu’il est possible de diminuer de 30% en moyenne la production de méthane en incorporant des huiles végétales riches en acides gras polyinsaturés dans l’alimentation des vaches laitières.
Ces résultats prometteurs nécessitent toutefois une confirmation sur un plus grand nombre d’animaux avec en parallèle un contrôle systématique des performances animales (ingestion, production laitière).

L'Europe, le moins mauvais élève de la classe

A l'exception des Etats-Unis, la plupart des pays industrialisés considèrent que pour avoir une chance de limiter le réchauffement du climat à 2 degrés, il leur faudrait réduire leurs émissions de gaz à effet de serre de 25 à 40% d’ici 2020.
Est-ce possible ? Oui, mais seulement à condition de fixer des objectifs contraignants et ambitieux.
C'est dans cet objectifs que les états européens se sont engagés à réduire leurs émissions de CO2 de 20% d’ici 2020.

Doit mieux faire

En janvier dernier, la Commission européenne a proposé de fixer un objectif global de réduction des émissions européennes de 20% d’ici 2020; un chiffre qui pourrait être porté à 30%, si un accord international sur l’après-Kyoto est trouvé l’année prochaine.
«C’est en-deçà de ce qui est nécessaire pour maintenir le réchauffement dans la limite des 2 degrés», estime la députée finlandaise Satu Hassi (Verts). Selon elle, l’UE doit aussi se fixer un objectif de long terme de réduction de 80% de ses émissions d’ici 2050. Cela permettrait d’éviter les investissements incompatibles avec ces objectifs climatiques.

Exporter notre carbone

On connaissait déjà le tourisme des déchets, voici celui du carbone.
La Commission pourrait en effet autoriser les Etats-membres à comptabiliser des réductions d’émissions enregistrées en dehors de l’UE.
«Il est faux de croire que nous pouvons continuer à augmenter nos émissions chez nous, en compensant par une réduction ailleurs», précise Satu Hassi. "Des objectifs ambitieux permettraient de développer des technologies plus respectueuses de l’environnement", ajoute-t-elle.
Mais les pays industrialisés n’en ont pas moins une responsabilité vis-à-vis du reste du monde: les pays en développement ne pourront réduire leurs émissions de 15 à 30%, comme les experts le recommandent, que s’ils reçoivent une aide de notre part.

Un équilibre difficile à trouver

L’aviation vient de rejoindre d’autres industries polluantes dans le Système européen d’Echange de Droits d’Emissions, qui limite et réduit les émissions de ces secteurs. Mais qu'en est-il des secteurs qui ne sont pas inclus dans ce système ?
Les efforts de réduction entrepris pour ces secteurs doivent être fixés en fonction du PIB par habitant des Etats-membres. Le principe de solidarité s’appliquera, c’est-à-dire que les pays les plus riches devront réduire leurs émissions, tandis que les pays les plus pauvres pourront les augmenter -pour ne pas freiner leur croissance. Et ce, en prenant l’année 2005 comme référence.

Quelle date de référence ?

Cette date de référence de 2005 fait des mécontents. Un groupe de nouveaux pays, menés par la Hongrie, a critiqué cette référence comme donnant un avantage aux vieux pays riches de l’UE et ne prenant pas en compte leurs efforts réalisés depuis 1990 -liés à la restructuration des vieilles industries communistes, très polluantes. Ils proposent donc un objectif uniforme de réduction de 18% des émissions au plan européen par rapport à 1990.
«Cette proposition hongroise autoriserait la plupart des nouveaux pays-membres de l’UE à augmenter significativement leurs émissions comparées aux niveaux de 2005», juge Satu Hassi.

La FNAUT (Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports) vient de porter plainte contre AUDI pour « publicité fausse ou de nature à induire en erreur ».
Pour la FNAUT "La publicité incriminée utilise, en la détournant, l’échelle classant les émissions des véhicules qui figure sur l’étiquette officielle « consommation de carburant et émission de CO2 » gérée par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME): seul le code couleur est inversé, afin de donner au consommateur l’impression que les véhicules AUDI de la gamme A8 ont atteint un maximum de performance écologique. Le texte, évoquant les notions de progrès et d’émission limitée, renforce cette impression trompeuse.
La réalité est bien différente: l’AUDI A8 2,8 litres émet 199 g de CO2 par km, elle se situe à la limite supérieure de la classe E (161 à 200 g); 3 autres modèles de la gamme A8 relèvent de la classe F (201 à 250 g) et 5 de la classe G la plus polluante (plus de 250 g), l’un d’entre eux émettant même 350 g ! A titre de comparaison, près de 50% des véhicules neufs vendus en France émettent, selon l’ADEME, moins de 140 g. "
Ci-dessous l'objet du délit :
 

 

L'automobile dans le viseur

Cette nouvelle action contentieuse de la FNAUT fait suite aux récents dépôts de plainte :

• contre SAAB dont la publicité incriminée présentait sa gamme 9.3 bimode éthanol-essence comme étant « verte », « plus écologique » et « plus économique » et le bioéthanol comme étant un « carburant naturel »;
• auprès de la Commission Européenne pour non-respect des obligations d’affichage des émissions de CO2 en caractères lisibles, contrairement aux exigences de la directive 1999/94/CE transposée en droit français en 2002-2003.

Bref, il s'agit d'une offensive lancée contre l'industrie automobile accusée de ne pas tenir ses engagements de modération dans la consommation.
Pour la FNAUT, "l’automobile devra jouer à l’avenir un rôle bien plus modeste qu’aujourd’hui. Cependant elle n’est pas appelée à disparaître, car elle restera utile à la campagne et, pour certains déplacements non répétitifs, en milieu urbain. Il est donc très important que ses caractéristiques techniques s’améliorent afin d’en limiter l’impact environnemental: pollution de l’air, bruit, consommation d’énergie, émission de CO2.
Les constructeurs automobiles ont fait des progrès en ce sens. Cependant:

• ils s’efforcent de freiner l’évolution nécessaire de la législation européenne relative à la pollution de l’air et aux émissions de gaz à effet de serre;
• ils refusent de fournir, sous une forme aisément accessible, les informations relatives à la consommation et aux émissions de CO2 des véhicules mis en vente;
• à travers une publicité omniprésente et mal contrôlée, ils ne cessent de présenter leur production comme « propre », « verte », « durable », « naturelle ». "

Des progrès qui ne limitent pas la consommation

Il faut dire qu'en 20 ans les constructeurs automobiles ont fait des progrès énormes en matière de motorisation.
La puissance des moteurs à en effet pratiquement doublée à consommation égale. Mais ces progrès n'ont pas eu vraiment d'impact sur la consommation et donc sur les rejets de CO2 qui ne diminuent pas. La principale cause est l'augmentation du poids des véhicules (parfois un doublement), pour répondre aux normes de sécurité de plus en plus exigeantes, diminuer les autres rejets polluants (jusqu'à 20 fois moins) et aussi, il faut bien l'avouer, apporter du confort, comme la clim' ou la Hi-Fi.

Un transfert des rôles

Autrefois, c'est l'Etat qui se chargeait de définir ce qui était convenable pour la société. Aujourd'hui, ce rôle est de plus en plus rempli par les associations, qui non seulement interpellent les publicitaires sur leurs propos, mais également les industriels, sur ce qui peut être considéré ou non comme vertueux face à la société.
Enfin, en marge, les constructeurs allemands, avec leur flotte de véhicules de rêve, lourds et polluants (Porsche Cayenne, VW Touareg, Audi A8, Mercedes Class S, BMW série 7, pour ne citer que les plus emblématiques) doivent sentir le poids des regards qui se tournent vers eux.

Il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis, mais pour certains le temps de réflexion est plutôt long ! Les Etats-Unis, dans la bouche de George Bush, viennent enfin de décider officiellement d'agir contre le réchauffement climatique : «Aujourd'hui, j'annonce un nouvel objectif national: arrêter la croissance des émissions de gaz à effet de serre des États-Unis en 2025»
On ne sait pas s'il faut se féliciter de cette prise de conscience tardive ou se lamenter du manque de volonté du calendrier.

Stabilisation pour 2025

George Bush a, pour la première fois, fixé un objectif national de stabilisation des gaz à effet de serre pour 2025. Ce plan prévoit une première baisse des émissions de la production d’électricité vers 2020. «Pour atteindre notre objectif 2025, nous devons ralentir plus vite la croissance des émissions de GES du secteur de l’électricité de façon à ce qu’elles plafonnent dans 10 à 15 ans et commencent à baisser ensuite», a-t-il précisé.
Pour y parvenir, les Etats-Unis comptent sur une nouvelle génération de centrales nucléaires, le stockage du CO2 et l'amélioration de la production d'électricité éolienne et solaire, mais rien de mirobolant pour contenir la consommation d'énergie.
De fait, d'après les spécialistes, les émissions américaines de CO2 énergie progresseront de 18% entre 2005 et 2025, soit une augmentation de quelque 38% par rapport au niveau de 1990.

Un combat mal engagé

Pour limiter le réchauffement climatique, il faudrait non pas limiter la croissance de la production de CO2 (et autres gaz à effet de serre ou GES) liée à l'activité humaine, mais réduire cette production considérablement et rapidement, car l'effet de serre est dû actuellement aux gaz déjà produits qui se stockent dans l'atmosphère. Cette quantité de gaz ne fera que croître dans les années qui viennent.
Les pays occidentaux sont les principaux producteurs, avec en tête les Etats-Unis (2 fois plus par habitant que l'Europe). Mais si la limitation semble à la portée des Européens, que dire des économies en pleine explosion comme l'Inde ou la Chine ?

Le protocole de Kyoto

Avec "seulement" 541 millions de tonnes équivalent CO2 pour l'année 2006, soit 2,5% de moins qu'en 2006 et près de 4% en moins qu'en 1990, la France se place dans les objectifs du protocole de Kyoto.
Ce protocole, que George Bush a rejeté, aurait contraint les Etats-Unis à ramener, d’ici à 2012, leurs émissions totales à 7% en dessous du niveau atteint en 1990. or le dernier inventaire de Washington, établi pour 2006, fait état d’une hausse de près de 15% depuis 1990 pour l’ensemble des émissions (hors forêts) et de plus de 19% pour le seul CO2 énergie.

La publication du dernier inventaire national des émissions de gaz à effet de serre est encourageante. Avec "seulement" 541 millions de tonnes équivalent CO2 pour l'année 2006, soit 2,5% de moins qu'en 2006 et près de 4% en moins qu'en 1990, la France se place dans les objectifs du protocole de Kyoto.
 

 
Alors que l'application du protocole de Kyoto a débuté le 1er janvier 2008, la France est l'un des rares pays industrialisés dont les émissions se situent d'ores et déjà en deçà de son engagement international.
 

 
Cette diminution résulte:

• pour 30 % : de la baisse des émissions liées au chauffage dans le secteur résidentiel et tertiaire grâce aux efforts en matière d'économies d'énergie.
  Mais, il faut bien l'avouer, cette baisse est également due à des conditions météorologiques plus clémentes qu'en 2005. Avec une température moyenne supérieure de 1,1 °C à la normale, l'année 2006 se situe en France métropolitaine au 3e rang des années les plus chaudes depuis 1950, derrière 2003 ( 1,3 °C), 1994 ( 1,2 °C) et à égalité avec 2002 et 2000.
• pour 27 % : de la baisse des émissions liées à la production d'électricité; la production électrique à partir d'énergies renouvelables a progressé fortement entre 2005 et 2006 ( 9,2 %), la production hydroélectrique ayant en particulier bénéficié d'une pluviométrie plus favorable;
• pour 19 % : de la baisse des émissions liées à la combustion dans l'industrie manufacturière;
• pour 11,5 % : de la baisse des émissions du secteur agricole.

Rappelons que le CITEPA réalise pour le MEDAD un inventaire annuel des émissions de gaz à effet de serre en France.

187 pays étaient présents pour la 13e conférence des Parties de Bali (COP13).
Autant le dire tout de suite, le bilan est maigre, peu de décisions concrètes en sont ressorti. Toutefois, chaque petit pas en avant sera difficile à ignorer dans le futur de nos dirigeants.
La mise en place d'un agenda
Les conclusions aboutissent à un agenda des thèmes principaux qui devront être négociés d'ici à 2009. Ces thèmes sont :
- les solutions d'adaptation aux impacts du changement climatique;
- les actions pour réduire les émissions de gaz a effet de serre;
- les transferts technologiques et les mécanismes financiers .
Ces négociations qui devront aboutir sur un accord en 2009 assurent que ce nouveau cadre de travail devra être mis en oeuvre dés 2013. Quatre réunions sont déjà à ce titre programmées pour l'année 2008 et inscrites dans la décision.
Lutte contre la déforestation
Le sujet a été largement abordé et les participants ont souligné la nécessité d'agir rapidement via des actions pilotes, de renforcer les capacités des pays en développement, de faire financer ces actions par les pays développés, de continuer les travaux jusqu'à la prochaine conférence pour préciser les modalités indicatives des actions de lutte contre la déforestation.
Les questions de rémunération du maintien, voire de l'accroissement des stocks de carbone, demandes par de nombreux pays en développement (dont l'inde et la Chine), seront traitées d'ici 2009.
A noter également l'annonce du lancement du Forest carbon partnership facility de la Banque mondiale (fonds de lutte contre la déforestation, dans lequel la France contribuera pour 5 millions de dollars) et celle de la Norvège sur son financement de près de 380 millions d'euros pendant 5 ans, soit près de 1 900 millions d euros.
Coopération
Trois points ont été retenus :
- la constitution d'un groupe d'experts international sur les technologies avec un mandat élargi et un avant-projet de programme de travail;
- la mise en place d'indicateurs de performance relatifs à la mise en œuvre effective des transferts;
- un accord financier sur la base d'un programme stratégique interne au FEM (Fonds européen d'ajustement à la mondialisation).
Stockage du carbone
Un accord a été trouvé sur le relèvement à 16 kt du seuil pour la définition des petits projets "Puits" et sur les projets de biomasse non renouvelable.
La discussion sur la séquestration géologique du carbone a établi un programme de travail pour une décision en 2008
Surveillance de la situation
Les orientations pour la communication d'information sur le système mondial d'observation du climat (SMOC ) ont été adoptées et un rapport des pays sur leur système d'observation est demandé pour le 15 septembre 2008. Le problème reste que ce système d'observation reste loin d'être entièrement mis en oeuvre (essentiellement dans les pays en développement).

Parmi les axes majeurs du Grenelle de l'environnement figure la volonté de baisser des émissions de CO2 de 20% en 2020 par rapport aux émissions de 1990.
Et dans les dispositions annoncées, il y a la rupture dans l’organisation des transports de marchandises qui implique une baisse significative du transport routier d’ici 2020, de l’ordre de 20% par rapport au trafic actuel.
Les conclusions du Grenelle recommandent un moyen incitatif: la mise en place d’une éco-taxe kilométrique sur les poids lourds. Les points essentiels sont une application à tout le réseau national, assortie d'une augmentation des péages pour les autoroutes concédées, la prise en compte des véhicules routiers à partir de 3,5T et surtout l’affectation claire des recettes au financement des transports alternatifs.
Or, M. Bussereau souhaiterait compenser cette éco-taxe pour les transports routiers français par des dispositifs fiscaux (allégement de la taxe professionnelle par exemple…). Pour FNE, cette compensation risquerait d'annuler l'effet de la taxe.
Il faut dire que les récentes grèves du Fret SNCF qui incitent les entreprises à se tourner vers des modes de transport plus fiables, comme les disparités de coût salariaux avec les autres pays de la communauté, ne faciliteront pas l'instauration de nouvelles charges sur le transport routier.

Le GIEC (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat), co-prix Nobel de la Paix avec Al Gore, vient de rendre son rapport.
Rappelons que le GIEC travaille sur 3 fronts : les mesures scientifiques d'évolution du climat et de la pollution, l'impact de ces évolutions sur l'environnement, les mesures à prendre.
La production de gaz à effet de serre

La couche de gaz à effet de serre, présente naturellement autour de la Terre, retient en partie la chaleur rayonnée par la planète et se comporte donc comme une serre.
Certains de ces gaz à effet de serre sont émis en quantité croissante par les activités humaines, dont pour 77% le gaz carbonique venant de la combustion d’énergie fossile (pétrole, charbon, gaz...) et de la déforestation. Il en résulte un réchauffement de la surface de la Terre.
Les gaz à effet de serre rejetés par l'activité humaine sont essentiellement :
- du dioxyde de carbone (CO2) (77% des émissions totales en 2004),
- du méthane (CH4),
- du protoxyde d’azote (N2O),
- différents gaz frigorigènes (HFC, PFC et SF6).
Ces émissions ont augmenté de 70% entre 1970 et 2004, (+24% entre 1990 et 2004). Les concentrations de gaz carbonique dans l’atmosphère ont atteint des niveaux jamais vus depuis 650 000 ans (379 ppm en 2005 contre 280 ppm avant l’ère industrielle).
 

 
La probabilité que les changements climatiques soient dus aux activités humaines est supérieure à 90%. Le réchauffement climatique est maintenant évident dans les observations :
- de l’accroissement des températures moyennes mondiales de l’atmosphère et de l’océan,
- de la fonte généralisée de la neige et de la glace,
- de l’élévation du niveau moyen mondial des océans.
Au cours des cent dernières années, le climat s’est réchauffé de 0,74°C en moyenne globale. Ce réchauffement s’est fortement accéléré au cours des cinquante dernière années, avec un rythme de 0,13°C par décennie. Onze des douze dernières années figurent au palmarès des douze années les plus chaudes depuis 1850.
Le niveau de la mer s’est élevé de 17 cm au cours du vingtième siècle et de 3 mm par an entre 1993 et 2003, soit le double de la moyenne enregistrée durant tout le XXe siècle.
Une augmentation du nombre des cyclones tropicaux intenses est observée dans l’Atlantique Nord et d’autres régions.
D’après les modèles, la température moyenne annuelle du globe s’élèvera de 0,2°C par décennie au cours des deux prochaines décennies, pour atteindre 1,1°C à 6,4°C d’ici 2100.
 
Que peut-on craindre ?
Il reste une inconnue : la capacité humaine à réagir rapidement et à ralentir le phénomène, ou au contraire, avec la montée en puissance des pays émergents, une accélération de production de gaz à effet de serre.
La liste des conséquences probables est longue :
- dérèglements climatiques : vagues de chaleur et fortes précipitations deviendront de plus en plus fréquentes,
- diminution de la couverture neigeuse et de la banquise,
- augmentation de l’acidité des océans,
- extinction possible de 20 à 30% des espèces animales et végétales si la température augmente de plus de 2,5°C, et de plus de 40% des espèces pour un réchauffement supérieur à 4°C.
- crises liées aux ressources alimentaires: dans de nombreuses parties du globe (Asie, Afrique, zones tropicales et sub-tropicales), les productions agricoles chuteront, ce qui risque de provoquer des crises alimentaires, sources potentielles de conflits et de migrations.
- dangers sanitaires: le changement climatique aura vraisemblablement des impacts directs sur le fonctionnement des écosystèmes et sur la transmission des maladies animales, susceptibles de présenter des éléments pathogènes potentiellement dangereux pour l'homme.
- augmentation de 10 à 40% des risques d’inondations dans les régions humides et diminution de 10 à 30% de la disponibilité en eau dans les régions sèches,
- déplacements de population: l’augmentation du niveau de la mer (18 à 59 cm d’ici 2100) devrait provoquer l’inondation de certaines zones côtières (notamment les deltas en Afrique et en Asie), provoquant d’importantes migrations dont la gestion sera délicate.
 
Les mesures possibles
L'incertitude sur les prévisions prend en compte les politiques qui seront décidées. Pour le scénario le plus optimiste, la fourchette de réchauffement va de 1,1 à 2,9 °C et pour le scénario le plus pessimiste, elle s’étale de 2,4 à 6,4 °C.
Les pays industrialisés, avec 20% seulement de la population mondiale, sont responsables de 46 % des émissions. La forte hausse des émissions est principalement alimentée par la croissance de la population et de la production par habitant. En 2030, elles pourraient dépasser les émissions de 2000 de 25% à 90%, atteignant entre 49 et 77 milliards de tonnes d’équivalent CO2 au lieu de 43 milliards de tonnes d’équivalent CO2 en 2000. La majeure partie de cette hausse proviendra des pays en développement.
Il est possible de réduire dès maintenant les émissions pour un coût limité, tous les secteurs, et en particulier la construction, l’industrie, la production d’énergie, l’agriculture, les transports, la gestion des forêts et celle des déchets sont pointés du doigt.
Des changements dans les modes de vie favorisent également l’atténuation du changement climatique :
- le secteur du bâtiment offre un potentiel de réduction évalué à 6 milliards de tonnes d’ici 2030.
- les pratiques agricoles peuvent aussi, pour un faible coût, apporter une contribution significative à l’augmentation du stockage de carbone dans le sol, aux réductions des émissions de gaz à effet de serre et à la production de bio-énergie.
- les énergies renouvelables devront jouer un rôle croissant après 2030.
- le nucléaire peut représenter également une option pour réduire les émissions du secteur électrique.
- enfin, le transport offre de multiples options, même si ces dernières s’avérent plus longues à mettre en oeuvre.

Le Grenelle de l’environnement s'est conclu sous forme de show animé par le président Sarkozy qui recevait pour l'occasion José-Manuel Barroso, président de la Commission européenne, et, surtout, le tout nouveau prix Nobel de la paix, ancien vice-président américain, Al Gore. L'idée étant qu'après avoir été légèrement à la traîne en matière d'environnement, la France devienne une source d'inspiration pour les autres pays européens, et surtout les pays émergeants (Chine, Inde...) appelés à consommer et donc à polluer à grande échelle.

Les conclusions du Grenelle de l’environnement donneront lieu à 15 à 20 programmes opérationnels, présentés à la mi-décembre, mais déjà, les participants se sont mis d’accord sur quatre programmes d’actions.
Programmes "Moderniser le bâtiment et la ville" - La fin des bâtiments "énergivores"
- en 2010, tous les bâtiments et équipements publics devront être construits en "basse consommation énergétique", l’objectif chiffré étant de 50 kwh/m²/an contre 260 actuellement.
- en 2012 ce niveau de consommation sera généralisé aux logements privés neufs.
Cet effort devrait avoir des effets considérables : réduction de la facture énergétique, baisse des charges pour les ménages, développement de l’emploi dans le bâtiment, amélioration du bien-être des habitants.
La vérité sur le coût du carbone
Les partenaires ont notamment décidé de "dire la vérité sur les prix écologiques". Des indications de coût en rejet de CO2 seront portées sur les produits de consommation (alimentation, produits manufacturés...).
Le développement des énergies renouvelables
Les énergies renouvelables devront correspondre à 20 % de l’énergie consommée d’ici à 2020 (contre moins de 6% aujourd'hui), soit une augmentation de 20 millions de tonnes équivalent pétrole.
Pour y parvenir, plusieurs dispositifs seront établis :
- une agence nationale pour le développement des énergies renouvelables
- un plan de promotion des filières renouvelables d’excellence écologique.
A l’effort sur le l'énergie renouvelable s’ajouteront des programmes sectoriels de développement de l’autonomie énergétique des installations (agricoles, grande distribution) et une augmentation de la recherche sur les nouvelles technologies de l’énergie (notamment le stockage de l’électricité).
Programmes "Mobilité et transports"*
Un programme ambitieux sera mis en oeuvre :
- limiter les nouvelles infrastructures routières et autoroutières
- doubler les lignes à grande vitesse (TGV)
- augmenter la part du fret ferroviaire de 25 % d’ici à 2012
- réduire de moitié les émissions de gaz à effet de serre du transport aérien
- côté véhicules particuliers, la France s’oriente vers un soutien au durcissement de la réglementation européenne sur les émissions de CO2 des véhicules neufs commercialisés.
- elle proposera également la mise en place d’une écopastille annuelle avec bonus-malus calculés sur les émissions et soutiendra l’avènement d’un marché des véhicules hybrides (avantages fiscaux, commandes massives de l’État).
- parmi les mécanismes incitatifs figure l’instauration d’une écotaxe kilométrique sur les poids lourds pour l’utilisation du réseau routier hors autoroutes, et l’intégration du transport aérien dans le système européen d’échanges de permis d’émission.
Programmes "Urbanisme et Gouvernance territoriale"
Afin d’enrayer un urbanisme trop "consommateur d’espace" et mal maîtrisé, la première table ronde a repris les propositions visant notamment à engager un plan d’écoquartiers impulsé par les collectivités locales, et à inscrire dans les objectifs d’urbanisme la réduction de la consommation d’espace.
La fiscalité locale sera progressivement réorientée vers un urbanisme plus durable qui garantisse une gestion plus économe des ressources et de l’espace.
 
Calendrier :
Une loi-cadre devrait être discutée au Parlement au premier trimestre 2008. Lors de la table ronde finale, le 24 octobre, le Premier ministre a annoncé que la réforme de l’État permettrait d’ "introduire la préoccupation écologique à tous les niveaux" et que la réalisation des programmes d’actions du Grenelle seraient la priorité du Gouvernement.
Des comités de pilotage, comprenant tous les partenaires du secteur, seront installés le 15 décembre pour suivre ces programmes.
Pour chaque programme, plusieurs points d’étapes sont déjà prévus pour 2008.

Les groupes de travail n’ont, pour la plupart, pas encore abouti à la définition de propositions concrètes, faisant consensus et permettant une vraie rupture avec les politiques actuelles. Les rapports qui en sont issus ne sont parfois constitués que de principes et d’un état des lieux des positions des différents acteurs. Le Grenelle ne doit pas être un exercice frustrant.
 
A l’actif de cette première phase du Grenelle de l’environnement:
- Une proposition de reconnaissance des partenaires environnementaux (Groupe 5),
- Une proposition de projet de loi sur les OGM avec plusieurs consensus sur des points clés de son contenu (Groupe OGM),
- Une proposition de réforme de la politique des transports: réduction des émissions de CO2 des véhicules automobiles en circulation de 176 g CO2/Km à 130 CO2/KM en 2020 et Plan national de développement du fret non routier pour amener le fret non routier (14%) à 25 % en 15 ans, l’éco-redevance (Groupe 1),
- En matière d’énergie: une proposition de programme de rupture technologique sur le bâtiment neuf, un chantier ambitieux de rénovation thermique des bâtiments existants et une généralisation de l’étiquetage énergétique des appareils de grande consommation (téléviseurs, ordinateurs…),
- Une proposition de relance de l’agriculture biologique: développement des surfaces en agriculture biologique et instauration d’aides financières publiques à l’approvisionnement de la restauration collective en produits biologiques ou de qualité, de proximité (Groupe 4),
- Une proposition de réalisation d’une trame verte dans l’esprit d’un réseau écologique national (Groupe 2),
- Un quasi consensus sur la proposition de responsabilité élargie des producteurs pour réduire à la source la production de déchets (Groupe déchets),
- Une ambiance cordiale et constructive lors des réunions des groupes de travail,
 
Au passif de cette première phase du Grenelle de l’environnement:
- Une absence d’accord sur la politique agricole et de l’eau: signe de reconnaissance de l’agriculture à Haute Valeur Environnementale, diminution des traitements de pesticides, préservation de la ressource en eau, restauration des espaces naturels dans le terroir agricole.
- Une absence de mesures fortes et de rupture en matière de santé-environnement,
- Une absence d’avancée sur les dossiers du nucléaire et de la politique d’infrastructures routières,
- Une absence trop fréquente de précisions sur le financement des mesures, leurs objectifs chiffrés et leurs calendriers.
- Des initiatives regrettées du Gouvernement pendant le Grenelle: signature du règlement agribio, développement de cultures OGM et du programme nucléaire, remise en cause de l’interdiction des nitrates ou de la pêche à la thonaille.
- Le manque de temps pour traiter tous les sujets et préciser les mesures opérationnelles à adopter.
 
Pour Sébastien Genest, Président de France Nature Environnement: Rien n’est gagné, rien n’est perdu mais beaucoup reste à faire pour que le Grenelle soit un succès. Il ne faut pas baisser les bras mais redoubler d’efforts et poursuivre les négociations jusqu’au bout pour que le Grenelle aboutisse à des propositions portées par tous les acteurs qui permette une vraie rupture et une vraie réponse à l’urgence écologique. Les rapports des Groupes de travail ont le mérite de présenter un état des lieux des rapports de force et des difficultés mais trop d’acteurs sont restés sur des positions défensives. Il faut avancer ! Il faut que des consensus se multiplient et que l’Etat fasse preuve d’une volonté politique forte !
Pour Arnaud Gossement, porte parole de France Nature Environnement: Le Grenelle a déjà permis de mettre tout le monde autour de la table et mis en valeur le rôle de partenaires environnementaux des associations, capables d’expertise et de propositions. Le Grenelle a aussi contraint chaque acteur a clarifier sa position et à proposer plutôt qu’à contester les positions des autres. Toutefois, cet état des lieux doit rapidement aboutir à des propositions concrètes, ambitieuses, chiffrées et financées.