Guide des démarches - Retour à la page d'accueil Infos
Guide des Démarches - Votre département - Guide des Hôpitaux et cliniques - Guide des Maternités - Guide Médicaments - Guide des Lycées
Guide Tourisme France - Guide Baignades - Guide Campings - Guide Automobiles Anciennes - Journées du Patrimoine
 accueil    vie personnelle    actualités  
vie personnelle
Publicité

mosquée à Creil
mosquée à Creil
(doc. Yalta Production)
Publicité



 
Achetez le dernier livre
Nouveau


L'hindouisme
Eyrolles

Dernières infos

Les résultats du Bac 2017 académie par académie Les résultats du Bac 2017 académie par académie
Les résultats du baccalauréat sont affichés aujourd'hui dans les établissements. Ils sont également disponibles sur les différents sites
Nutri-Score : le bon affichage du niveau nutritionnel des produits alimentaires ? Nutri-Score : le bon affichage du niveau nutritionnel des produits alimentaires ?
Le 27 avril, Marisol Touraine (Santé), Stéphane Le Foll (Agriculture), et Martine Pinville, (Commerce) ont signé une charte d
Syndicats : chiffres de représentativité à mars 2017, qui est le premier syndicat ? Syndicats : chiffres de représentativité à mars 2017, qui est le premier syndicat ?
Le ministère du travail vient de publier les résultats de la deuxième mesure d’audience des syndicats. Un système
Indice de référence des loyers du premier trimestre 2017 :  la reprise se confirme Indice de référence des loyers du premier trimestre 2017 : la reprise se confirme
Au premier trimestre 2017, l’indice de référence des loyers remonte à 125,90, contre 125,50 au trimestre précédent.
Impôts : le prélèvement à la source en avril 2017 Impôts : le prélèvement à la source en avril 2017
Le mécanisme du prélèvement à la source se met progressivement en marche. 2017 sera l'année charnière avant la
853 262 candidats ont déjà fait leur choix sur le site APB (Admission Post-Bac) 853 262 candidats ont déjà fait leur choix sur le site APB (Admission Post-Bac)
Les candidats au BAC ont jusqu'au 2 avril pour confirmer qu’ils sont toujours candidats au BAC et
Patrimoine des candidats à l'élection présidentielle : nos élus sont-ils soumis au pouvoir de l'argent Patrimoine des candidats à l'élection présidentielle : nos élus sont-ils soumis au pouvoir de l'argent
La loi de 2013 relative à la transparence de la vie publique rend permet pour la première fois de
Les femmes ont leur premier enfant de plus en plus tard Les femmes ont leur premier enfant de plus en plus tard
Les femmes ont eu leur premier enfant en moyenne à 28,5 ans en 2015 soit 4,5 ans plus tard
Classement des lycées : palmarès et taux de réussite au BAC 2016 - Guide des lycées complet Classement des lycées : palmarès et taux de réussite au BAC 2016 - Guide des lycées complet
Comme tous les ans, nous vous proposons les chiffres détaillés de réussite au BAC 2016, lycée par lycée. Il
Comment obtenir la vignette écolo Crit'Air Comment obtenir la vignette écolo Crit'Air
La vignette écolo Crit'Air est désormais obligatoire à Paris et à Grenoble. Faute de ne pas l'avoir
Indice de référence des loyers du quatrième trimestre 2016 :  douce reprise Indice de référence des loyers du quatrième trimestre 2016 : douce reprise
Au quatrième trimestre 2016, l’indice de référence des loyers remonte légèrement à 125,50, contre 125,33 au trimestre précédent
Soldes d'hiver 2017 : vos droits, dates par département Soldes d'hiver 2017 : vos droits, dates par département
Les soldes d'hiver débuteront le mercredi 11 janvier 2017 et se termineront le mardi 21 février 2017.
Le poids des impôts au bilan du quinquennat Le poids des impôts au bilan du quinquennat
Sans surprise le montant des impôts qui pèsent sur les ménages, directement ou indirectement s'est considérablement accru alors
Le nom définitif des nouvelles régions est fixé Le nom définitif des nouvelles régions est fixé
Depuis le 1er janvier 2016, le nombre de régions française métropolitaines est passé de 21 à 12.
7 des
Impôts sur le revenu de 2015 : quand recevrez-vous votre (douloureux) avis Impôts sur le revenu de 2015 : quand recevrez-vous votre (douloureux) avis
L'été, il fait beau, on se détend, on part en vacances et... on reçoit son avis d'imposition
Avions : grève à Air-France du mercredi 27 juillet au mardi 2 août 2016 Avions : grève à Air-France du mercredi 27 juillet au mardi 2 août 2016
Plusieurs syndicats de personnel navigant commercial (les stewards et hôtesses de l'air) appellent à la grève du mercredi
Brevet des collèges 2016 : résultats provisoires Brevet des collèges 2016 : résultats provisoires
On le disait périmé, mais le Brevet des collèges (DNB - diplôme national du brevet) fait toujours recette et obtient
Résultats définitifs du BAC 2016 : environ 90% de titulaires, du jamais vu Résultats définitifs du BAC 2016 : environ 90% de titulaires, du jamais vu
Après le passage des oraux de rattrapage, il est désormais possible de faire les comptes définitifs. À la session
Tabac, alcool ce que vous pouvez ramener de l'étranger Tabac, alcool ce que vous pouvez ramener de l'étranger
Que peut-on ramener de vacances à l'étranger. Attention aux problèmes au retour, voici comment les éviter.
Indice de référence des loyers du second trimestre 2016 :  zéro pointé Indice de référence des loyers du second trimestre 2016 : zéro pointé
Au second trimestre 2016, l’indice de référence des loyers baisse à 125,25, contre 125,26 au trimestre précédent.
Résultats du BAC 2016 : toujours plus Résultats du BAC 2016 : toujours plus
Près d'un pour cent de reçus au Bac en plus avant les rattrapages, c'est le résultat de
Les résultats du Bac 2016 académie par académie Les résultats du Bac 2016 académie par académie
Les résultats du baccalauréat sont affichés aujourd'hui dans les établissements. Ils sont également disponibles sur les différents sites
Dates des soldes d'été 2016 département par département Dates des soldes d'été 2016 département par département
Les soldes d'été commenceront le 22 juin 2016 et prendront fin le mardi 2 août 2016 au soir
Grève des trains : fortes perturbations pour le trafic SNCF le mardi 26 avril : prévisions, horaires, adresses Grève des trains : fortes perturbations pour le trafic SNCF le mardi 26 avril : prévisions, horaires, adresses
Le trafic des trains sera très fortement perturbé mardi 26 avril suite aux négociations sur l’accord de branche
17 nouvelles régions académiques : pas de bouleversements dans l'Education nationale 17 nouvelles régions académiques : pas de bouleversements dans l'Education nationale
A la suite de la modification de la carte des régions françaises, la carte des régions académiques change également
Aides pour les personnes âgées dépendantes en EHPAD et ce qu'il reste à charge Aides pour les personnes âgées dépendantes en EHPAD et ce qu'il reste à charge
Lorsqu'une personne âgée devient dépendante et que son hébergement en établissement spécialisé (EHPAD) devient nécessaire, le problème du
Le maïs OGM MON 810 reste interdit en France Le maïs OGM MON 810 reste interdit en France
Le Ministère de l'Agriculture a tenu à faire le point sur la culture du maïs transgénique en France
Déclaration de revenus 2015 Déclaration de revenus 2015
La déclaration de revenus pour l'année 2015 est normalement parvenue dans les boîtes au lettre de 37,4 millions
Les français achètent des automobiles de plus en plus chères... enfin ceux qui peuvent Les français achètent des automobiles de plus en plus chères... enfin ceux qui peuvent
Plus belle, plus sûre, moins polluante, l'automobile sous le feux des critiques évolue rapidement. Au point qu'elle
Indice de référence des loyers du 1er trimestre 2016 :  légère reprise Indice de référence des loyers du 1er trimestre 2016 : légère reprise
Au premier trimestre 2016, l’indice de référence des loyers atteint 125,26, contre 125,28 au trimestre précédent.

Sur
Le congé de paternité Le congé de paternité
Depuis le 1er janvier 2002, à la naissance d’un enfant, les pères qui travaillent ou qui ont perçu
Classement des lycées : palmarès et taux de réussite au BAC 2015 - Guide des lycées complet Classement des lycées : palmarès et taux de réussite au BAC 2015 - Guide des lycées complet
Comme tous les ans, nous vous proposons les chiffres détaillés de réussite au BAC 2015, lycée par lycée. Il

Publicité

 

Urgences
Abonnez-vous


Publicité

Guide Automobile

Églises, synagogues, temples, mosquées : le point sur les lieux de culte en France

10/04/2015

Théoriquement, depuis la loi de séparation de l'Église et de l'État de 1905, la puissance publique n'a pas trop à se préocupper des lieux de cultes.
Tout était encore clair, il y a une vingtaine d'années. Mais dans un pays autrefois très majoritairement catholique, l'entretien des innombrables églises pose maintenant problème aux municipalités, tandis que l'émergence d'une pratique musulmane importante met en évidence un manque de mosquées. Le tout dans une atmosphère sociale, disons tendue. Éclairages à travers le rapport du sénateur Hervé Maurey (au passage, cela nous permet de rappeler que lorsque les sénateurs ou les députés sont absents de leur hémicycle, ils ne sont pas forcément en train de se tourner les pouces).



La France, combien d'églises, de synagogues, de temples et de mosquées

On compte en 2015 environ 45 000 églises catholiques, 4 000 temples protestants, 2 450 mosquées, 420 synagogues, 380 lieux de culte bouddhistes et 150 églises orthodoxes.
Religion catholique : la religion catholique demeure aujourd'hui majoritaire, malgré un net recul ces dernières décennies. La France compte aujourd'hui 26,5 millions de catholiques déclarés et 3,2 millions de catholiques pratiquants.
Culte protestant : cette communauté religieuse représenterait entre 2,5 et 3 % de la population française. Soit entre 1,6 et 2 millions de fidèles.
On compte environ 4 000 lieux de culte protestants en France. Parmi ceux-ci, le ministère de l'Intérieur en dénombre 1 400 se rattachant aux Églises luthériennes et réformées, et 2 600 affiliés aux Églises évangéliques.
Religion juive : la France compte, selon les estimations des représentants de la communauté juive, entre 500 000 et 600 000 juifs, dont 60 % vivraient en Ile-de-France.
Chrétiens orthodoxes : les chrétiens orthodoxes, installés en France depuis le XIXe siècle, représentent environ 500 000 fidèles. On dénombre 130 lieux de culte orthodoxes sur le territoire national.
Bouddhistes : la France compte aujourd'hui environ 1 million de bouddhistes, dont les deux tiers sont d'origine asiatique. On évalue actuellement à près de 380 le nombre de pagodes et de lieux de culte bouddhistes sur le territoire national.
Musulmans : la France compte entre 2,1 millions et 5 millions de personnes se réclamant de l'islam, ce qui fait de cette religion la deuxième de notre pays. Le ministère de l'Intérieur estime à environ 2 millions le nombre de pratiquants. Les musulmans de France se réclament à 98 % d'un islam sunnite.
L'Observatoire du patrimoine religieux (OPR) donne une moyenne de vingt à trente mosquées par département. Si la France comptait 1 600 mosquées en 2004, elle en compte aujourd'hui 2 450 « surtout situées dans les grands bassins de population et majoritairement en région parisienne (459 mosquées), puis en région lyonnaise (319) et autour de Marseille (218)
Comme l'explique Chems-eddine Hafiz, vice-président du CFCM : « si l'on considère qu'il y a 1,5 million de pratiquants, et que chaque pratiquant a besoin d'environ un mètre carré pour prier, il faudrait plus d'un million de mètres carrés de lieux de prière. Or, la France compte seulement 300 000 mètres carrés ».



A qui appartiennent les églises ?

Depuis la loi de 1905, les lieux de culte catholique ne sont plus la propriété de l'Église. La plupart des édifices du culte construits avant 1905, dont l'immense majorité relève du culte catholique, sont la propriété des communes et appartiennent à leur domaine public. Les édifices du culte acquis ou construits après 1905 sont la propriété de personnes privées, généralement des associations cultuelles ou des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
Sur 45 000 édifices, on en dénombre 40 000 qui appartiennent aux communes et 5 000 aux diocèses. Par ailleurs, 87 cathédrales sont propriété de l'État.
Une situation autrefois satisfaisante, mais qui bute désormais sur 2 décalages ; le décalage entre le nombre et la taille des lieux de culte et le nombre de paroissiens qui diminue dans les zones rurales, et le décalage entre le nombre de pratiquants catholiques et musulmans et le nombre de lieux de culte respectifs.
De ce fait, le nombre important d'églises, dont l'entretien est à la charge des communes ne correspond plus forcément avec les possibilités financières de ces dernières. Selon l'Observatoire du patrimoine religieux, 10 % des édifices seraient dans un état grave et nécessiteraient des travaux d'urgence, et plus de 30 % seraient dans un état préoccupant et nécessiteraient des travaux à moyen terme.



Les églises, un patrimoine culturel et touristique

Les lieux de culte catholique sont ceux qui demandent les plus gros financements en raison des dépenses d’entretien. Ces dépenses pèsent lourd dans les budgets des communes et constituent une exception à la règle d’interdiction de financement public des lieux de culte. En effet, depuis 1907, les églises sont intégrées au patrimoine communal et doivent être entretenues par les communes.
Il ressort des résultats que les demandes de financement de lieux de culte concernent très majoritairement le culte catholique (48 %) et finalement très peu les autres religions : musulmane (3 %), protestante (3 %), évangélique (1 %), juive (1 %). Cela s'explique, de façon logique, par la très forte présence dans nos territoires d'édifices du culte catholique.
 
Cathédrale Sainte-Marie (doc. Yalta Production)
Cathédrale Sainte-Marie(doc. Yalta Production)
 
Mais ces édifices religieux constituent surtout, pour nombre de nos territoires, un patrimoine culturel à préserver. Le ministère de la Culture indique que « les bâtiments religieux, dont les églises paroissiales catholiques représentent la plus grosse part, forment 34 % du patrimoine immobilier protégé au titre des monuments historiques en France, soit plus de 14 000 édifices, ou parties d'édifices, classés ou inscrits.



Les besoins en nouveaux lieux de culte

Les besoins en nouveaux lieux de culte concernent essentiellement les religions émergentes en France : les églises évangéliques et orthodoxes, l’islam, le bouddhisme. Si la religion catholique dispose, pour des raisons historiques évidentes, de nombreux lieux de culte, les communautés musulmanes, bouddhistes, orthodoxes et protestantes évangéliques sont aujourd'hui en recherche de lieux de culte, soit à construire lorsqu'elles en ont les moyens, soit par la location de salles.
Culte musulman : le rapport met en évidence la volonté de la communauté musulmane de construire des mosquées de proximité plutôt que des "mosquées cathédrales". Il montre également que les financements des lieux de culte musulmans par des États étrangers sont minoritaires. L’essentiel du financement est assuré par les dons des fidèles.
Eglises évangéliques : le nombre des évangéliques progresse rapidement sur tout le territoire, notamment en Ile-de-France. Les protestants évangéliques constatent une augmentation de la fréquentation des édifices existants dans les zones urbaines mais regrettent un « manque de place » et expriment « un fort besoin de mise à disposition de nouveaux lieux de culte ». Ils déplorent « les difficultés à obtenir des permis de construire de la part des maires » et les « tracasseries administratives » auxquelles ils sont confrontés. Malgré ces obstacles à l'implantation, les évangéliques reconnaissent qu'« une église locale naît tous les dix jours, soit environ 35 églises supplémentaires par an ».



Comment finance-t-on la construction de nouveaux lieux de culte ?

La loi du 9 décembre 1905 affirme que la République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte, et supprime en conséquence toutes les dépenses relatives aux cultes des budgets de l'État, des départements et des communes. L'interdit ainsi exprimé s'applique tout particulièrement au financement des lieux de culte.
Mais c'est seulement en 1946 que la nouvelle Constitution affirme dans son article 1er que « La France est une République laïque ». La Constitution du 4 octobre 1958 reprend cette disposition et la complète en affirmant, dans son article 1er, que la France est une République laïque, qu'elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de race ou de religion, et qu'elle respecte toutes les croyances.
Enfin, la jurisprudence stipule l'interdiction de principe, pour les collectivités territoriales, de financer la construction ou l'acquisition d'édifices cultuels, des dépenses de fonctionnement courant, de favoriser un culte à travers la mise à disposition de locaux ou de financer des célébrations religieuses même d'intérêt local.
Départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle : le régime concordataire entré en vigueur en France avec la loi du 8 avril 1802 est resté applicable jusqu'aujourd'hui et le service du culte en Alsace-Moselle est donc un service public. Dès lors, les établissements publics du culte sont sous la tutelle de l'État et gèrent et entretiennent les biens appartenant aux cultes, leurs décisions étant d'ailleurs soumises au contrôle du juge administratif.
Culte mulsulman : contrairement à une idée reçue, les financements des États étrangers dirigés vers des lieux de culte musulmans en France ne représentent qu'une part minoritaire du financement total des cultes, assurés en majorité par les dons des fidèles, ces derniers étant toutefois beaucoup plus difficilement contrôlables.
Financement des nouveaux lieux par les collectivités locales
Les collectivités locales peuvent soutenir indirectement la construction de nouveaux lieux de culte.
Les collectivités territoriales peuvent octroyer des garanties d'emprunts bancaires dans les agglomérations en développement pour soutenir la construction d'un édifice du culte.
Le bail emphytéotique conclu avec un groupe religieux pour l'édification d'un édifice cultuel est une pratique privilégiée par les collectivités territoriales. Le bail emphytéotique est un contrat de long terme conclu sur le domaine privé ou public de la collectivité territoriale.
Un local public peut être mis temporairement à disposition pour l'exercice d'un culte.



Enquête TNS Sofres auprès de maires et/ou adjoints compétents

D'une manière générales, les élus ne sont pas partisans d'une installation de nouveaux lieux de culte (suffisant en rouge).
 
Le nombre de lieux de culte est-il suffisant (doc. Senat)
Le nombre de lieux de culte est-il suffisant(doc. Senat)
 
Dans l'ambiance délétère actuelle, les arrière-pensées portent bien entendu sur la création de nouvelles mosquées dans les communes.


 
 
Libre expression : pour réagir à ce texte ou à un autre, pour faire connaître votre opinion ou votre association : contactez-nous.
 Publicité

Les autres Infos sur ce sujet

Publicité

 accueil    vie personnelle    actualités  

Guide des Démarches - Votre département - Guide des Hôpitaux et cliniques - Guide des Maternités - Guide Médicaments - Guide des Lycées
Guide Tourisme France - Guide Baignades - Guide Campings - Guide Automobiles Anciennes - Journées du Patrimoine