voiture propre

Pollution automobile

Les véhicules à essence ou diesels émettent 2 sortes de polluants :

• de nombreux produits nocifs pour la santé (hydrocarbures imbrûlés, particules, métaux...),
• des gaz peu nocifs mais responsables de l'effet de serre, principalement du CO2.

Depuis les années 70, notamment grâce à l'injection et aux pots catalytiques, les rejets de produits toxiques ont fortement diminué (20 à 40 fois moins).
 

Bilan des rejets par constructeur et par pays

Les constructeurs français sont bien placés dans les tableaux comparatifs car les véhicules vendus sont généralement de plus faibles cylindrées que les berlines allemandes, par exemple.
 

L'effet de serre

Action Carbone est une initiative de Yann Arthus-Bertrand et de l'ADEME. D'après Action Carbone, le niveau maximal d'émission que la terre peut supporter pour stopper l'accroissement de l'effet de serre est de 1,8 tonne EqCO2 par personne par an.
Cela correspond à :

Le prix des carburants

Diminution progressive de la production mondiale de pétrole et besoins croissants des pays émergents (Inde, Asie..), font augmenter le prix du pétrole et donc des carburants.
 

 
Heureusement pour les Européens, la chute du dollar a limité la hausse des produits pétroliers depuis 2003.

Qu'est-ce qu'une voiture propre ?

Une voiture propre, ce n'est même pas une voiture à l'arrêt, car sa carrosserie et les polluants qu'elle renferme restent des menaces pour l'environnement.
On l'a vu ci-dessus, au fil des ans, la notion de voiture propre a évolué. D'abord, il fallait réduire les émissions toxiques, puis de particules des diesels, maintenant, la cible c'est le CO2 qui résulte obligatoirement de toute combustion. Les voitures actuelles dégagent pratiquement toutes plus de 140 g de CO2 / km. On se dirige rapidement vers des normes autour de 120 g /km maximum. Cela implique de réduire considérablement la consommation des moteurs.
Mais outre l'amélioration constante des motorisations traditionnelles, plusieurs technologies permettent de diminuer l'impact de l'automobile sur l'environnement :

Bonus - malus écologique ou écopastille

Un système de bonu/malus est créé pour les voitures neuves immatriculées à partir du 1er janvier 2008.
La règle d'application est la suivante :

• le bonus est calculé sur le prix de vente et inclus au moment de la facturation.
  Il faut donc veiller à être facturé avant le 31 décembre (pour 2009, c'est normalement lacommande qui doit être passée avant le 31 décembre),
• mais pour le malus, celui-ci est appliqué lors de l'immatriculation, donc après la livraison.

 
Notez que si vous achetez votre véhicule auprès d’un concessionnaire qui refuse de faire l’avance du bonus, vous pourrez quand même bénéficier du bonus avec votre facture.
Le malus est une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation (cartes grises). Généralement, c’est le concessionnaire qui procède à l’immatriculation du véhicule en préfecture (établissement de la carte grise).
Le concessionnaire vous fera donc payer le malus en l’incluant dans la facture du véhicule dans la catégorie des « frais d’immatriculation ».
Si vous procédez vous-même à l’immatriculation de votre véhicule en préfecture, vous paierez le malus en même temps que votre carte grise.
Prime à la casse
La prime à la casse pour l'achat d'un véhicule avec bonus va diminuer progressivement en 2010:

• au 1er janvier 2010, elle descendra à 700 euros.
• au 1er juillet 2010, elle descendra à 500 euros.
• enfin, elle devrait descendre à seulement 300 euros à fin 2010.

Attention, la prime à la casse n'est valable que pour l'achat d'un véhicule avec bonus.
Familles nombreuses
Pour les véhicules achetés après le 1er janvier 2009, on peut déduire 20 grammes de CO2 par enfant à partir du 3e enfant (par exemple, la voiture d'un famille avec 3 enfants et rejetant 160 g de CO2 est comptée pour 140 g). Il faut faire une demande de remboursement sur la déclaration d'impôts.
 
 

Combien de CO2 rejette ma voiture ?

Prime et crédit d'impôts pour l'achat d'une voiture propre

Jusqu'en 2009, on bénéficie d'une prime de 2000 euros l'année où l'on achète une "voiture propre", auxquels on peut ajouter 1000 euros si l'on retire de la circulation un véhicule datant d'avant 1992.

Depuis le 4 décembre 2008 et jusqu’à fin 2009, une prime de 1 000 euros est accordée pour l’achat d’un véhicule particulier neuf émettant moins de 160 g de CO2, à condition de mettre à la casse un véhicule de plus de 10 ans.
Cette mesure vient compléter le dispositif de bonus, opérationnel depuis le 1er janvier et de superbonus pour mise à la casse. Il augmente le montant de ce dernier de 300 à 1000 €, l’étend à l'achat de véhicules émettant moins de 160 grammes de CO2, contre 130 grammes dans le dispositif actuel. Le montant total de la prime pourra ainsi atteindre jusqu’à 2 000 € (cas de l’acquisition d’un véhicule émettant moins de 100 g de CO2).
Les véhicules considérés par les impôts comme propres sont :

• GPL : gaz de pétrole liquéfié,
• GNV : gaz naturel véhicule,
• bi-carburation : essence-gaz naturel,
• hybride : combinant énergie électrique et à essence ou à gazole,
• émettant moins de 140 grammes CO2 / km.